Mentions légales

Dernière mise à jour : 15 mai 2026

Éditeur du service

Le service Gérard, accessible à l'adresse gerard.noesia-labs.com, est édité par :

Noesia Labs SRL
Société à responsabilité limitée de droit belge
Siège social : Zaventem, Belgique
BCE / TVA : BE [à compléter]
RPM Bruxelles
Email : contact@noesia-labs.com

Directeur de la publication

Pierre Martinez, gérant de Noesia Labs SRL.

Hébergement

Le service est hébergé sur une infrastructure cloud répartie entre :

Vercel Inc. (front-end Next.js) — 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, USA. Infrastructure Vercel Edge Network avec régions UE actives.
Hetzner Online GmbH (back-end Docker) — Industriestr. 25, 91710 Gunzenhausen, Allemagne. Datacenter Falkenstein, Allemagne.
Neon Inc. (base de données PostgreSQL) — région eu-central-1 (Francfort, Allemagne).
Cloudflare R2 (stockage photos et documents) — région EEUR (Europe), Cloudflare Inc., 101 Townsend St, San Francisco, CA 94107, USA.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus du service Gérard (textes, graphismes, interfaces, code source, marque Gérard, charte graphique Noesia Labs) sont la propriété exclusive de Noesia Labs SRL ou de ses concédants de licence, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du service, par quelque moyen que ce soit, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de Noesia Labs SRL.

Les données saisies, photographies, comptes-rendus, et tout contenu produit par les utilisateurs dans le cadre de leur utilisation du service restent leur propriété exclusive. Noesia Labs SRL n'acquiert aucun droit sur ces contenus, à l'exception de la licence strictement nécessaire à l'hébergement et au fonctionnement du service.

Marques

« Gérard », « Noesia Labs » et leurs logos respectifs sont des marques de Noesia Labs SRL.

Liens externes

Le service peut contenir des liens vers des sites tiers (Clerk, Stripe, documentation des sous-traitants, etc.). Noesia Labs SRL n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou aux pratiques en vigueur sur ces derniers.

Signaler un contenu

Pour signaler un contenu illicite (contrefaçon, atteinte aux droits, contenu sensible), contactez-nous à contact@noesia-labs.com en précisant l'URL concernée et la nature du signalement. Nous traiterons la demande dans les meilleurs délais conformément à la législation applicable (notamment Digital Services Act).

Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit belge. Tout litige relatif au service ou à son contenu est de la compétence exclusive des tribunaux de Bruxelles, sauf disposition légale impérative contraire (notamment pour les consommateurs).